Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle-Île
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4243382
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
Belle-Île de SM Europe

Présentation de la marque Belle-Île

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Belle-Île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Mle Le Guen Alice domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque Belle-Île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle-Île arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Lombosoft , TATIHOU


SM Europe, SAS - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, Mle Le Guen Alice - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits pharmaceutiques ;

Chaussures orthopédiques ;

Chaussures.